Compte 1315 Collectivites publiques

Compte 1315 Collectivites publiques
Dans Wikipedia

• France
  multiples collectivités territoriales réparties sur trois niveaux : la commune, le département et la région. Il existe également des collectivités territoriales
• Camp de Canjuers
  Draguignan et à l'évêché de Riez, 1270 : appartenait à Rimbaud d'Estelle, 1315 : 24 feux, vers 1460 : la seigneurie appartenait à Jean I de Raimondis, seigneur
• Monnaie de Paris
  quai de Conti aux administrations, collectivités ou entreprises ; Le stockage de pièces de monnaie pour le compte de la Banque de France sur le site de
• Responsabilité de l'État français
  les charges publiques. Droit à la réparation d'un préjudice à la suite du refus du gouvernement de prêter le concours de la force publique pour une expulsion
• Créteil
  en place et le village compte une soixantaine de maisons. Les conditions météorologiques sont très mauvaises entre avril 1315 et avril 1316. Pluie et
• Bayons
  du chemin muletier reliant Bayons à Turriers. Astoin comptait 28 feux en 1315, et seulement 6 en 1471. C’est à cette époque que l’ancien site, situé sur
• Pamiers
  s'agissait du dernier ordre religieux présent à Pamiers. Les Augustins En 1315, les Augustins sont présents au quartier de Loumet. De leur bâtiment ne reste
• Laïcité en France
  dans les collectivités de Saint-Barthélemy et Saint-Martin en vertu d'un décret du 6 février 1911, ce n'est pas le cas des autres collectivités d'outre-mer
• Moustiers-Sainte-Marie
  octobre 2021 », sur le portail des données publiques de l'État (consulté le 7 novembre 2021). Les comptes de la commune Chiffres clés Évolution et structure
• Nogaro
  et ville religieuse, il s'y tint sept conciles provinciaux entre 1061 et 1315. Sa vocation religieuse fut aussi affirmée par la création d'un couvent des
• Suisse
  renchérissement annuel moyen se chiffre à 0,9 %. La dette des collectivités publiques en 2011 se situe à 36,5 % du PIB. En 2014, la croissance annuelle
• Frontière entre l'Espagne et la France
  d'Aran le mentionne ; puis un acte de Louis X le Hutin, datant du 3 novembre 1315, et relatif à l'« établissement de garnisons pour défendre le royaume du
• Gélacourt
  Gillarcort (1295) ; Gillacort, Gyllacort (1300) ; Gellacort (1301) ; Gellaicort (1315) ; Gellacourt, Gellaucourt (1324) ; Jaillaicourt (1345). Cette section est
• Houtaud
  en 1246 ; Hostaud en 1250 ; Estaz en 1262 ; Houstault en 1282 ; Ostal en 1315 ; Hostal en 1492. Pour des articles plus généraux, voir Climat de la
• Seilhac
  de Saliaco en 1105, Selhac vers 1315. Yves Lavalade conclut à la même étymologie et il estime que « la graphie de 1315 était excellente ». Des vestiges
• Forcalquier
  départemental des recensements, sur insee.fr. Royer 1986, p. 275-276, de 1315 à 1698. Robert Niel, Le Roman des brigands dans les Basses-Alpes de 1789
• Pérols-sur-Vézère
  de Pérols apparaît au XIIe siècle sous la forme Perolz, puis Perols vers 1315. Selon Marcel Villoutreix, ce toponyme est une formation romane qui désigne
• Lisieux
  Philippe II Auguste, ce dernier entra à Lisieux sans combat en 1203. En 1315 et 1316 eut lieu une terrible famine. En 1345, l'évêque Guillaume de Charmont
• Lapleau
  Aecclesiis puis 937 Ecclesiam Quae Plevis Dicitur avant de devenir, vers 1315, de Lapluou puis Lapleau. Lapleau vient du bas latin plebs, plebes, « église
• Empire colonial français
  interdit sur le sol de France métropolitaine, comme il était depuis l'édit de 1315. Toutefois, des dérogations permettront aux familles de colons de faire venir